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Bulletins officiels de l'Afpa

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Bulletin officiel de l'Afpa

L’Afpa publie sur son Bulletin officiel, les décisions concernant notamment les délibérations du conseil d’administration ayant un caractère réglementaire, mais aussi les délégations.

Délibérations

2020

Le bulletin officiel du 09 juillet 2020

Délibération n°2020/13 : approbation du rapport social 2019
Délibération n° 2020 /14 : approbation du document de gestion prévisionnelle
Délibération n° 2020 / 16 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association Ad hoc collectif d'innovation sociale

Le bulletin officiel du 30 avril 2020

Délibération n°2020/01 : modification de la composition du comité d'audit
Délibération n°2020/02 :modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2020/03 : modification de la composition des comités d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2020/04 : modification de la composition des comités d'audit, stratégique et des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2020/06-07-08-09 : comptes annuels du groupe Afpa arrêtés au 31 décembre 2019

2019

Le bulletin officiel du 19 et 20 décembre

Délibération n° 2019/19 : approbation du budget rectificatif 2019
Délibération n° 2019/20 : approbation du budget 2020

Le bulletin officiel du 26 septembre 2019

Délibération n° 2019/15 : approbation du document de gestion prévisonnel
Délibération n° 2019/16 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association dénommée " Réseau des écoles de la 2eme   chance en France "
Délibération n° 2019/17 : approbation du rapport annuel d'activité 2018 de l'Afpa
Délibération n° 2019/ 18 : approbation de la procédure d'alerte interne du groupe Afpa
 

Le bulletin officiel du 20 juin 2019

Délibération n°2019/12 du 20 juin 2019 : modification de la composition du comité d'audit
Délibération n°2019/13 du 20 juin 2019 : approbation du rapport social 2018
Délibération n°2019/14 du 20 juin 2019 : fermeture de l'agence Afpa Pacifique
 

Le bulletin officiel du 18 avril 2019

Délibération n° 2019/01 du 18 avril 2019 : réponses du CA au CCE relatives aux orientations stratégiques de l'agence
Délibération n° 2019/ 02 du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité stratégique
Délibération  n° 2019/ 02 bis du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité stratégique
Délibération n° 2019/02 ter du 18 avril 2019 : modification de la composition du comité des nominations et des rémunérations
Délibération n° 2019/ 03/ 04/ 05/ 06 : comptes annuels du groupe Afpa arrêté au 31 décembre 2018
Délibération n° 2019 / 07 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la réalisation de travaux sur le centre Afpa Paris Politzer
Délibération n° 2019 / 08 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la fourniture de prestations d'infogérance informatique
Délibération n° 2019 / 09 : autorisation de lancer un appel d'offres relatif à la fourniture de services WAN (Wild Area Network ) et internet pour les centres Afpa
Délibération n° 2019 /10 : autorisation de modifier les statuts de la filiale Afpa Entreprises afin d'étendre son objet social à l'apprentissage
Délibération n° 2019 / 11 : autorisation d'adhésion de l'Afpa à l'association CampusFab
 

2018

Le bulletin officiel du 20 décembre 2018

Délibération n° 2018 / 15 du 20 décembre 2018 : modification de la composition  des comités d'audit, stratégique et des nominations  et des rémunérations
Délibération n° 2018 /16 du 20 décembre 2018 : autorisation de lancer un appel d'offre relatif aux prestations intellectuelles nécessaires à la réalisation du plan de transformation de l'Afpa
Délibération n° 2018 /17 du 20 décembre 2018 :  autorisation de lancer un appel d'offre relatif aux systèmes d'impression
Délibération n° 2018 /18 du 20 décembre 2018 : autorisation de lancer un marché à procédure adaptée relatif aux prestations de services juridiques


Le bulletin officiel du 26 juillet 2018

Délibération n° 2018 / 10 du 26 juillet 2018 : désignation de la personnalité qualifiée pour assurer la présidence du Conseil d'administration
Délibération n° 2018 / 14 du 26 juillet 2018 : approbation du rapport annuel d'activité 2017

 

Le bulletin officiel du 26 avril 2018

Délibération n° 2018 / 04 du 26 avril 2018 :  autorisation lancement appel d'offre relatif aux prestations d'assistance, conseil, expertise et accompagnement au changement en matière d'organisation et de ressources humaines
Délibération n° 2018 / 08 du 26 avril 2018 : approbation du rapport social 2017
Délibération n° 2018 / 09 du 26 avril 2018 : autorisation lancement appel d'offres relatif aux prestations d'assistance aux clôtures comptables 

 

Le bulletin officiel du 3 avril 2018

Délibération n° 2018/1 du 3 avril 2018 : Ratification de la signature de la Convention de groupement de moyens modifiée entre l’EPIC et Afpa Accès à l’Emploi et Afpa Entreprises et des quatre contrats annexés à la Convention de groupement
Délibération n° 2018/2 du 3 avril 2018 : Orientations stratégiques pluriannuelles

2017

Le bulletin officiel du 11 décembre 2017

Délibération n° 2017-41 du 11 décembre 2017 : composition du comité Stratégique
Délibération n° 2017-34 du 11 décembre 2017 : Arrêter le projet de traité d’apport partiel d’actif au profit de la société AFPA ENTREPRISES et donner pouvoir à la directrice générale de signer le traité.
Délibération n° 2017-33 du 11 décembre 2017 : Arrêter le projet de traité d’apport partiel d’actif au profit de la société AFPA ACCES A L’EMPLOI et donner pouvoir à la directrice générale de signer le traité.
 

Le bulletin officiel du 26 septembre 2017

Délibération n° 2017-29 du 26 septembre 2017 : nature des marchés et accords-cadre soumis à délibération du conseil d'administration
Délibération n° 2017-28 du 26 septembre 2017 : présidence du comité stratégique
Délibération n° 2017-27 du 26 septembre 2017 : composition du comité stratégique
Délibération n° 2017-26 du 26 septembre 2017 : composition du comité des nominations et des rémunérations Délibération n° 2017-24 du 26 septembre 2017 : désignation des commissaires aux comptes de l'Agence
 

Le bulletin officiel du 20 juin 2017

Délibération n° 2017-18 du 20 juin 2017 : nature des transactions et remises de dette
Délibération n° 2017-17 du 20 juin 2017 : nature des marchés soumis à déclaration préalable
Délibération n° 2017-16 du 20 juin 2017 : amendements des règlements intérieurs
 

Le bulletin officiel du 04 mai 2017

Délibération n° 2017-15 du 04 mai 2017 : composition des comités
Délibération n° 2017-14 du 04 mai 2017: règlement intérieur des comités du CA

Le bulletin officiel du 03 mars 2017

Délibération n° 2017-05 du 03 mars 2017 : modification des statuts des filiales
Délibération n° 2017-04 du 03 mars 2017 : actions en justice sans délibération préalable
Délibération n° 2017-03 du 03 mars 2017 : candidature à la présidence du CA
Délibération n° 2017-02 du 03 mars 2017 : dénomination commerciale de l'établissement public
Délibération n° 2017-01 du 03 mars 2017 : règlement intérieur du CA
 

Délégations

2018

Délégation Directeur financier Roger Moreau septembre 2018

Délégation Directeur national des achats David Pointel avril 2018
Délégation Directrice régional Auvergne Rhône-Alpes Katerine Spadacenta février 2018

 

2017

Délégation Directeur du développement Rémi Bordet novembre 2017
Délégation Directrice juridique Karine Balducci novembre 2017
Délégation Directeur régional Nouvelle-Aquitaine Stéphane Cerveau septembre 2017
Délégation Directrice régional par intérim Nouvelle-Aquitaine Monique Lajugie juillet 2017
Délégation Directeur régional par intérim Nouvelle-Aquitaine Jean Laborie juillet 2017
Délégation Directeur général délégué Vincent Cristia juillet 2017
Délégation Directeur régional Pays de la Loire Olivier Labat juillet 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Pierre Cambon juin 2017
Délégation Directeur régional Auvergne Rhône-Alpes Pierre-Yves Leclercq février 2017
Délégation Directeur Afpa Accès à l'emploi et Afpa Transitions Rémi Bordet janvier 2017
Délégation Directeur régional Grand Est Dominique Schwach janvier 2017
Délégation Directeur régional PACA Jean-Marie Quintard janvier 2017
Délégation Directeur régional Occitanie Alain Mahé janvier 2017
Délégation Directeur régional Nouvelle-Aquitaine Thomas Varré janvier 2017
Délégation Directrice régional Normandie Isabelle Fortin janvier 2017
Délégation Directrice régional Île-de-France Elisabeth Joussot-Dubien janvier 2017
Délégation Directeur régional Hauts-de-France Stéphane Guenezan janvier 2017
Délégation Directeur régional Corse François-Dominique Cipriani janvier 2017
Délégation Directrice régional Centre-Val de Loire Nadine Plisson janvier 2017
Délégation Directeur régional Bretagne Olivier Labat janvier 2017
Délégation Directeur régional Pays de la Loire Pierre Chauveau janvier 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Pascal Ehrhardt janvier 2017
Délégation Directeur régional Auvergne Rhône-Alpes Pierre Cambon janvier 2017
Délégation Directeur régional Bourgogne Franche-Comté Philippe Gintrand janvier 2017
Délégation Directeur des ressources humaines et du dialogue social Christian Mettot janvier 2017
Délégation Directeur de l'ingénierie, des formations et de la qualité Christophe Sadock janvier 2017
Délégation Directeur des services et moyens généraux Dominique Costiou janvier 2017
Délégation Directeur de la communication Florent Longuépée janvier 2017
Délégation Directeur financier Ghislain Brocart janvier 2017
Délégation Directrice de l'insertion sociale Pascale Gérard janvier 2017
 

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